La banque crypto poursuit US BC pour un retard de 19 mois afin que cela prenne une semaine

Custodia, une banque crypto fondée par l’ancienne directrice générale de Morgan Stanley, Caitlin Long, poursuit la Réserve fédérale – la Réserve fédérale américaine – pour ce qu’elle prétend être un « retard manifestement illégal » pour examiner la demande de la banque pour un « compte principal » – ou « compte principal », en traduction libre.

Custodia, anciennement connue sous le nom d’Avanti, fait partie d’un certain nombre de sociétés qui, en vertu de la loi du Wyoming, sont autorisées à devenir des institutions de dépôt à vocation spéciale (ou SPDI), capables d’effectuer à la fois des transactions avec des crypto-monnaies et des services bancaires traditionnels.

Cependant, l’autorité crypto-friendly du Wyoming ne va pas plus loin : pour qu’une banque ait autant de pouvoir, elle a besoin d’un « compte principal » à la Réserve fédérale.

Toutes les banques sous licence fédérale ont un compte principal, ce qui leur permet d’effectuer des paiements directs et d’accéder à la Fed. Custodia a soumis une demande de compte principal à la Federal Reserve Bank of Kansas il y a 19 mois – le 29 octobre 2020.

Selon le procès, ils n’ont pas encore reçu de réponse.

Le procès, intenté contre le Federal Reserve Board et la Federal Reserve Bank de Kansas City, allègue que ce retard a violé le délai légal d’un an pour l’approbation des demandes. En fait, la documentation de demande de la Fed pour un compte principal cite un délai d’exécution commun de cinq à sept jours ouvrables.

pas d’approbation

Custodia a déposé sa demande de compte principal peu de temps après avoir reçu son permis bancaire du Wyoming en octobre 2020. Selon le dossier, un représentant de la Fed de Kansas City avait informé début 2021 que la demande était complète. et qu' »il n’y avait pas d’obstacles ».

Pourtant, pour Custodia, il n’y a pas eu d’approbation tout au long de 2021.

En janvier, le président de la Réserve fédérale, Jerome Powell, a déclaré lors d’une audience au Sénat américain que le retard inhabituel dans le traitement de la demande de compte principal de Custodia – ainsi que celui de Kraken, l’échange cryptographique basé à San Francisco – découlait du « précédent extrêmement » nature de l’octroi de missions bancaires et traditionnelles à des sociétés de cryptographie.

Lors de la même audience, la sénatrice Cynthia Lummis a affirmé qu’une telle tactique équivalait à un « déni pour retard » et visait à « épuiser les candidats à mort ».

Fait intéressant, la demande de Custodia n’a pas non plus été refusée. En janvier, Powell a témoigné qu’il y avait de « bons arguments » pour accorder un compte principal à Custodia et Kraken. Plus récemment, le 22 mars, selon le procès, un représentant de la Fed du Kansas a reconfirmé à Custodia que la société était «légalement éligible pour [receber] un compte principal » – et pourtant cela ne s’est pas produit.

La garde à vue accuse la Fed de retards

Le procès de Custodia, qui date de mardi, allègue que l’inaction de la Fed a coûté cher à l’entreprise, l’obligeant à être lancée auprès d’une banque correspondante disposant de son propre compte principal. Un tel règlement, selon les avocats de Custodia, « élimine une grande partie de l’avantage concurrentiel que Custodia tirerait de l’utilisation du permis accordé par le Wyoming ».

L’unité de la Fed de Kansas City n’a pas immédiatement répondu à une demande de commentaire sur cet article.

Si la demande de la Custodia pour un compte principal était approuvée, ce serait une étape majeure dans l’intégration des crypto-monnaies dans l’économie américaine.

Les sociétés de cryptographie seraient en mesure de fournir un ensemble de services offerts par les banques traditionnelles aux entreprises traditionnelles. La banque pourrait également proposer le règlement simultané des transactions entre les actifs numériques et le dollar.

Le récent procès demande au tribunal de district du Wyoming d’intervenir et d’obliger la Fed à prendre une décision sur la demande de la Custodie dans les trente prochains jours.

Les conséquences du procès et la décision imminente de la Fed ne sont pas passées inaperçues auprès de la communauté crypto. Comme l’a tweeté Charles Hoskinson, co-fondateur de la blockchain Cardano : « Ils ont tout mon soutien. C’est un combat pour nous tous. »

Ils ont tout mon soutien. C’est un combat pour nous tous https://t.co/tGQxsE4zAD pic.twitter.com/antTl7T42K

– Charles Hoskinson (@IOHK_Charles) 7 juin 2022

*Traduit par Daniela Pereira do Nascimento avec la permission de décrypter.co.