Ripple gagne le procès contre SEC et XRP monte en flèche - La Crypto Monnaie

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Le jeton XRP de Ripple a grimpé de plus de 30 % jeudi après qu’un juge du district sud de New York a statué que la vente de jetons XRP par Ripple sur les bourses et via des algorithmes ne constituait pas des contrats d’investissement. C’est une victoire pour l’entreprise.

Cependant, dans la décision, le juge a conclu que la vente institutionnelle des jetons violait les lois fédérales sur les valeurs mobilières.

Le tribunal a publié les conclusions dans une décision qui a partiellement accordé une requête en jugement sommaire dans le procès intenté par la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis contre Ripple. Dans l’action, qui traîne depuis 2020, la SEC accuse Ripple et ses dirigeants, le PDG Brad Garlinghouse et le co-fondateur Christian Larsen, de vendre du XRP sans enregistrement.

« Pour les raisons qui précèdent, la requête en jugement sommaire de la SEC est ACCORDÉE sur les ventes institutionnelles et, sinon, REFUSÉE », a ordonné le juge jeudi. « La requête des défendeurs en jugement sommaire est ACCORDÉE sur les ventes programmatiques, les autres distributions et les ventes de Larsen et Garlinghouse, et REFUSÉE sur les ventes institutionnelles. »

Vente institutionnelle de XRP

En ce qui concerne l’affaire de vente institutionnelle, la Cour a souligné que Ripple avait d’abord vendu pour environ 728,9 millions de dollars de XRP directement à des acheteurs institutionnels.

Ces « ventes institutionnelles » constituaient l’offre et la vente non enregistrées de contrats d’investissement en violation de la loi fédérale sur les valeurs mobilières. En effet, les investisseurs auraient acheté XRP dans l’espoir de profiter du travail de Ripple.

Selon la décision, Ripple a utilisé les fonds reçus des ventes institutionnelles pour « promouvoir et augmenter la valeur du XRP, développer les utilisations du XRP et protéger le marché du trading XRP ».

Dans tous les cas, la décision est une victoire car le juge a déclaré que les ventes de XRP sur les bourses ne constituaient pas une violation de la loi.

Les «ventes programmatiques» de XRP par le biais d’échanges n’étaient pas considérées comme des ventes de titres, car la SEC ne peut pas dire avec précision si les investisseurs avaient «une attente raisonnable de bénéfices à tirer des efforts commerciaux ou de gestion d’autrui».

Sur son compte Twitter, Garlinghous a célébré la décision :

« Nous avons dit en décembre 2020 que nous étions du bon côté de la loi et que nous serons du bon côté de l’histoire. Je suis reconnaissant à tous ceux qui nous ont aidés à prendre la décision d’aujourd’hui – une décision qui représente toutes les innovations cryptographiques aux États-Unis », tweeté il.

Selon les données de CoinGecko, le prix du XRP est passé de 0,47 $ à 0,60 $ sur une hausse de 27 %.

La décision est positive pour le marché des altcoins dans son ensemble. Après tout, d’autres crypto-monnaies sont également confrontées au même dilemme que XRP, lorsqu’elles sont qualifiées – ou non – de titres. La SEC a déjà souligné que Polygon (MATIC), Solana (SOL) et Cardano (ADA) et d’autres sont des titres dans son procès contre Coinbase et Binance. Les trois crypto-monnaies ont respectivement bondi de 11%, 10% et 9% au cours des dernières 24 heures.